1. MODIFICATIONS DES PRÉSENTES CONDITIONS OU DU SITE

1.1   Nous nous réservons le droit de modifier ou changer, à tout moment, à notre entière discrétion et pour quelque raison que ce soit, les présentes Conditions, et ce sans t'en informer au préalable. Il est de ta responsabilité de consulter cette page à nouveau afin de prendre connaissances des modifications qui y ont été apportées. Tout changement ou modification aux modalités de ce Site entrera en vigueur au moment de sa publication. Il est conseillé de consulter fréquemment les présentes Conditions afin de comprendre les conditions générales de vente qui s'appliquent à l'utilisation du Site.
1.2   Nous nous réservons le droit de suspendre ou fermer, à tout moment, à notre seule discrétion et pour quelque raison que ce soit, le Site (ou une partie du Site) de manière temporaire ou définitive, et ce sans t'en informer au préalable.
1.3   Nous ne pouvons être tenus responsables envers toi ou un tiers des modifications apportées sur le Site, de sa suspension ou de son interruption.

2. UTILISATION DU SITE

2.1   Nous t'accordons par la présente le droit limité, révocable, non-transférable et une licence non-exclusive à accéder et utiliser le Site. L'ouvrir dans ton navigateur internet est permis uniquement à des fins personnelles et dans le seul but d'acheter des articles. Tu n'as aucun droit à utiliser ce site à des fins commerciales ou au nom de tiers, sauf permission expresse préalable. Nous nous réservons le droit de mettre un terme, à tout moment, à notre seule discrétion et pour quelque raison que ce soit, à ton autorisation à utiliser le Site ou de bloquer ou d'empêcher l'accès futur à ce Site, et ce sans t'en informer au préalable.
2.2   Nous pouvons te donner un mot de passe et un identifiant afin de te permettre d'accéder et d'utiliser certaines parties du Site. À chaque fois que tu utilises un mot de passe ou un identifiant, tu es considéré comme autorisé à accéder et utiliser le Site conformément aux présentes modalités et conditions. Nous n'avons pas d'obligation à vérifier que tu disposes de l'autorisation à accéder ou utiliser le Site, ni à rechercher d'où provient cette autorisation. Tu es seul responsable de tout accès et utilisation de ce site par toute personne utilisant le mot de passe et l'identifiant qui t'ont été attribués, que tu aies ou non autorisé cet accès et cette utilisation, y compris et sans que cette liste soit exhaustive, de toutes les communications, transmissions, obligations (y compris mais non exhaustivement les obligations financières) induites par cet accès ou cette utilisation. Tu es seul responsable de la protection et de la confidentialité du mot de passe et de l'identifiant qui t'ont été attribués. Tu dois nous contacter dès l'instant où tu constates une utilisation non autorisée de ton mot de passe ou de ton identifiant ou pour nous signaler toute atteinte ou menace d'atteinte à la sécurité de ce Site.
2.3   Tu dois être âgé de 18 ans ou plus pour accéder au Site ou acheter nos Produits.

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

3.1   Tous les textes, photographies, illustrations, logos, icônes de boutons, images, clips vidéo, clips audio, le logiciel, le code, les balises meta, les options, les fonctionnalités et autres matériaux du Site ; le recueil, l'agencement et le regroupement de l'ensemble du Contenu du Site (dénommé « Contenu ») ; la marque Sand & Sky, son logo et son design (« Marques »), nous appartiennent ou nous ont été cédés sous licence et : (a) sont protégés par les lois nationales et internationales sur le droit d'auteur, la marque déposée, le secret de fabrication et autres propriété intellectuelle ou droits de propriété ; et (b) sauf exceptions expressément prévues dans les présentes conditions, ne peuvent être modifiés, copiés, affichés, transmis, publiés, reproduits ou distribués de quelque façon que ce soit et sans notre autorisation expresse écrite.
3.2   Aucun droit, titre ou intérêt envers le Site, un contenu ou une marque ne t'est transféré, à l'exception de la licence limitée et non-exclusive qui t'est expressément accordée en vertu de la section 2.1. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés nous sont réservés. Toute utilisation du Site qui n'est pas autorisée par les présentes conditions constitue une violation de ces conditions et peut enfreindre les lois sur les droits d'auteur, les marques déposées et d'autres lois.

4. CONTRIBUTIONS DE L'UTILISATEUR

4.1   Les utilisateurs du Site peuvent, à divers moments, soumettre, poster, télécharger, afficher, distribuer, transmettre, publier, ou nous fournir (via notre Site, par le biais de l'application, du site, ou du logiciel d'un tiers ou par le biais d'autres moyens) (« Soumettre ») des notations, évaluations, questions, commentaires, informations, photographies, idées, savoir-faire, techniques, suggestions, textes, images, clips audio, clips vidéo et autre contenu et matériaux (sauf information sur la carte de crédit) (“Contributions de l'utilisateur”).
4.2   Toutes les Contributions que tu soumets sont considérées comme étant non confidentielles et ne t'appartenant pas. En soumettant une Contribution, tu nous accordes le droit non-exclusif, mondial, perpétuel, irrévocable et transférable (incluant une renonciation totale à tout droit moral) d'utiliser, copier, distribuer, afficher, publier, accéder, vendre, louer, transférer, adapter, créer des travaux dérivés, traduire, modifier, éditer, utiliser des procédés d'ingénierie inverse (reverse engineering), désassembler, décompiler, supprimer dans sa totalité (de la façon dont nous le souhaitons) ces Contributions, pour quelque raison que ce soit (qu'elle soit commerciale ou promotionnelle) et par n'importe quelle voie de communication (y compris les mails, les réseaux sociaux et le Site). Ce droit demeure en vigueur après la résolution des présentes Conditions et ton utilisation du Site.
4.3   Tu déclares et garanties que tu détiens les droits entiers ou partiels de la Contribution que tu soumets et que notre utilisation de cette Contribution n'enfreint aucun droit de tierces parties. Il est interdit d'utiliser une fausse adresse e-mail, de prétendre être quelqu'un d'autre, de nous tromper ou de tromper des tierces parties concernant l'origine des Contributions.
4.4   Tu es seul responsable du contenu, de la précision et de la légalité des Contributions que tu soumets. Il est interdit de soumettre une Contribution qui : (a) viole ou est en infraction avec les droits d'auteur, brevets, marques, marques de service, secrets commerciaux ou droits de propriété de toute personne ; (b) soit diffamatoire, menaçant, obscène, indécent, pornographique, offensant ou pouvant donner lieu à des poursuites civiles ou pénales selon le droit applicable ; (c) inclut des bug, virus, ver informatique, porte dérobée, cheval de Troie ou tout autre code ou propriété pouvant nous nuire ; ou (d) ne respecte aucune loi pertinente relative au consommateur ou au publicité, y compris en ce qui concerne la divulgation des offres en échange de la Contribution.
4.5   Nous ne garantissons pas le contenu, la précision et la légalité des Contributions que tu soumets. En cas de violation, par une Contribution, des présentes Conditions ou d'autres conditions pertinentes, nous sommes susceptibles (mais n'avons pas l'obligation) de supprimer ou modifier la Contribution. Dans certains cas, nous n'aurons aucun contrôle sur la suppression ou la modification de la Contribution, par exemple lorsqu'elle est soumise par le biais de l'application, du site, ou du logiciel d'un tiers ou par le biais d'autres moyens.
4.6   Nous ne pouvons, en aucun cas, être tenus responsables envers toi ou un tiers des Contributions de l'utilisateur.
4.7   Nous avons le droit de coopérer pleinement avec les autorités compétentes, qu'il s'agisse de la police ou d'un tribunal nous demandant ou nous ordonnant de révéler l'identité ou toute autre information de toute personne soumettant une Contribution. Tu t'engages à renoncer à toute réclamation relative à de telles révélations.

5. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

5.1   Lis attentivement notre politique de confidentialité, qui régit également ta navigation sur le Site, pour savoir comment nous collectons, utilisons, communiquons et transférons les informations te concernant.
5.2   Dans le cas où une Contribution contient des informations personnelles, incluant mais ne se limitant pas à ton nom, ta localisation et des photographies de toi-même (« Informations personnelles »), tu nous donnes le droit d'utiliser les Informations personnelles relatives à la Contribution. Tu as le droit, à tout moment, de nous contacter si tu souhaites que tes informations personnelles soient supprimées, de manière temporaire ou définitive. Consulte notre Politique de confidentialité pour de plus amples informations.

6. LIENS

6.1   Tu es autorisé à créer un lien vers notre Site, à condition de le faire de manière juste et légale et de ne pas nuire à notre réputation ou en tirer avantage. Tu n'es pas autorisé à créer un lien qui suggérerait toute forme d'association ou de promotion de notre part sans avoir obtenu préalablement notre accord écrit exprès. Nous sommes susceptibles de fournir certaines options d'accès à des réseaux sociaux ou des liens affiliés qui te permettent d'établir des liens à partir de ton propre site ou de sites tiers ou d'envoyer des e-mails ou d'autres communications avec certains contenus, ou des liens vers certains contenus, sur le Site. Tu dois utiliser ces options uniquement comme, et dans le but pour lequel, nous les proposons, et respecter les conditions générales de vente associées à de tels programmes.
6.2   Ce Site peut afficher des liens vers d'autres sites appartenant à des tiers et étant gérés par eux. Tu reconnais que nous ne sommes pas responsables de la tenue et du contenu issu ou se trouvant sur de tels sites, ni de toute perte ou dommage que tu peux subir sur ces sites.

7. INFORMATIONS SUR LES PRODUITS

7.1   De temps en temps, nous présentons, sur notre Site, différents produits incluant, mais ne se limitant pas, aux produits individuels, groupés, grande taille, saisonniers, des échantillons, des cadeaux à l'achat. Tu peux les acheter via le Site ou via le site d'un tiers (“Produit/s”).
7.2   Toutes les informations que nous communiquons concernant les produits sont fournies à titre strictement informatif. Nous ne donnons pas d'avis médical et n'avons pas l'intention d'en donner. Il en va de ta responsabilité de t'assurer que les Produits conviennent à tes exigences et à tes besoins et de consulter un médecin ou un professionnel de santé pour recueillir un avis, diagnostic ou traitement lié à tout état de santé. Les déclarations au sujet des produits n'ont pas été évaluées par la Food and Drug Administration (Agence fédérale américaine des produits alimentaires et médicamenteux) ou par un autre organisme gouvernemental. Les Produits n'ont pas pour but d'établir un diagnostic, de soigner, guérir ou prévenir une maladie.
7.3   Tous les produits doivent être utilisés et stockés en se conformant strictement à leurs instructions, précautions et directives. Les Produits sont destinés à l'usage des adultes seulement. Ils doivent être de ce fait tenir hors de la portée des enfants. Consulte systématiquement la liste des ingrédients pour détecter la présence éventuelle d'allergènes. Si tu développes des symptômes de quelque nature que ce soit, cesse immédiatement d'utiliser le Produit et consulte ton médecin ou un professionnel de santé.
7.4   Chacun a une peau différente. Les résultats peuvent varier d'une personne à l'autre et ne sont pas garantis. Nous ne pouvons être tenus responsables de la non-obtention des résultats attendus, quelle qu'en soit la raison.

8. PRODUITS RÉSERVÉS À L'USAGE PERSONNEL

8.1   Les Produits que tu achètes ou qui te sont offerts sont réservés à un usage personnel. Il est interdit d'utiliser nos Produits ou parties de nos Produits à des fins commerciales ou à toute autre fin qui profiterait à une partie commerciale. Il est interdit de reproduire, distribuer, afficher, vendre, revendre, louer, transférer, créer des travaux dérivés, traduire, modifier, utiliser des procédés d'ingénierie inverse (reverse engineering), désassembler, décompiler, ou exploiter de quelque façon que ce soit un Produit ou des parties d'un produit.

9. ACHAT DES PRODUITS

9.1   Tout achat de ta part via le Site (“Transaction”) constitue un accord entre toi et l'une des Entités légales suivantes du groupe Supernova, en fonction de ta situation géographique (déterminée par ton adresse de livraison) :

• Si tu trouves en Australie ou en Nouvelle-Zélande : Supernova AU Pty Ltd (numéro d'entreprise australien 85 614 738 313; Lvl 1, 289 Flinders Lane, Melbourne, 3000, Australie);
• Si tu te trouves au Royaume-Uni, en Norvège, en Suisse ou au Moyen-Orient : Supernova UK Pty Ltd (numéro d'enregistrement de la société : 10817767 ; 3rd Floor, 11-12 St James’ Square, London, SW1Y 4LB, Royaume-Uni);
• Si tu te trouves en Europe : Supernova Brands Limited (numéro d'enregistrement de la société : 672585 ; 32 Merrion Street Upper, Dublin 2, D02 KW80, Irlande);
• Si tu te trouves aux États-Unis : Supernova USA Inc. (numéro de dossier 6798116 ; 4th floor, 12655 W Jefferson Blvd, Los Angeles, CA 90066, USA);
• Si tu te trouves au Canada : Supernova North America Enterprises Ltd (numéro d'entreprise BC1091753 ; 1700 - 1075 West Georgia Street, Vancouver, British Columbia, Canada V6E 3C9) ;
• Si tu te trouves en Inde : Supernova (India) Private Limited (numéro d'identification de la société : U74999UP2016PT C084673 ; B183, Sector 14, Noida Uttar Pradesh, Inde 201301); ou
• Si tu te trouves en Asie, en Russie, en Turquie, en Israël, aux îles du Pacifique ou dans un pays ou une région qui n'a pas été cité ci-dessus : Supernova Pte Ltd (numéro d'entité unique 201543712Z ; 20 Martin Road, #10-01 Seng Kee Building, Singapore 239070).

Les pays et régions mentionnés ci-dessus sont fournis à titre d'informations relatives à l'Entité contractante dans le but d'une transaction. Consulte, sur notre Site, les pages concernant la livraison et les retours pour savoir si nous pouvons actuellement livrer ton produit.

9.2   Lors d'une transaction, la monnaie, la TVA ou les autres taxes seront affichées sur les pages de paiement du Site. Dans le cas où des droits d'entrée ou de douane, des taxes ou d'autres charges s'appliquent lors d'une livraison internationale, il te revient de régler les paiements requis. Nous ne prenons en charge ni remboursons ces frais. AVANT CHAQUE TRANSACTION, VÉRIFIE LES CONDITIONS D'IMPOSITIONS LOCALES, D'IMPORTATION ET LES FORMALITÉS DOUANIÈRES.
9.3   Tu dois effectuer les paiements conformément aux pages de paiement du Site et respecter les conditions générales de vente d'un tiers fournisseur ou processeur de paiement. Selon le moyen de paiement choisi, une autre Entité du groupe Supernova peut percevoir le paiement pour le compte de L'Entité avec laquelle tu effectues la Transaction.
9.4   Tu t'engages à ce que toutes les informations fournies relatant une Transaction (y compris à des fins de paiement) soient correctes. Tu attestes également être autorisé à effectuer une telle transaction, via le moyen de paiement utilisé.
9.5   Tu as la responsabilité de consulter les Conditions de vente en vigueur avant toute Transaction.

10. LIVRAISON ET RETOURS DU PRODUIT

10.1   Les modalités contenues sur les pages Livraison et Retours de notre Site sont incorporées aux présentes conditions et s'appliquent pour chaque transaction. Lis-les attentivement avant toute Transaction.

11. PROMOTIONS

11.1   Des modalités supplémentaires peuvent s'appliquer à certaines offres, promotions et certains concours. Réfère-toi à l'e-mail, la page web, la page relative aux réseaux sociaux, ou aux autres canaux et média pertinents où de telles offres, promotions et de tels concours sont proposés.

12. RÉSOLUTION

12.1   En plus des recours légaux ou équitables, nous nous réservons le droit de refuser à tout moment, à notre seule discrétion et pour quelque raison que ce soit, de traiter, d'annuler ou d'interrompre une commande ou une Transaction, de limiter la quantité de Produits achetés, de suspendre, mettre un terme ou vous refuser, en tout ou partie, l'accès au Site et son utilisation (y compris la révocation de tout mot de passe et identifiant qui t'ont été accordés) ou le service, pour des raisons quelconques, y compris mais sans s'y limiter, l'indisponibilité des Produits, l'inexactitude des prix ou d'autres informations, la suspicion d'une fraude, des activités illégales ou non-autorisées par exemple si tu effectues une revente non-autorisée, si ta conduite constitue une violation des présentes conditions ou d'une loi applicable ou si elle est nuisible ou contraire à nos intérêts.
12.2   Le refus, la suspension, l'annulation ou la résolution n'affecte en rien les obligations et droits respectifs (incluant et non limité aux obligations de paiement) établis avant la résolution.

13. CLAUSE DE NON RESPONSABILITÉ ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

LIS ATTENTIVEMENT LES PRÉSENTES CONDITIONS : ELLES CONTIENNENT DES CLAUSES DE NON-RESPONSABILITÉ ET DE RESTRICTION DE LA RESPONSABILITÉ QUI PEUVENT AFFECTER TES DROITS LÉGAUX.

13.1   Cette clause prévaut sur toutes les autres clauses et stipule notre entière Responsabilité et celle de nos directeurs, responsables, agents, employés, filiales et personnes associées (chacun étant une “Entité Supernova”), ainsi que tes seuls et uniques recours ; en relation avec les Produits, le Site ou toute Transaction. LES PRODUITS, LE SITE ET LES TRANSACTIONS SONT FOURNIES « TELS QUELS » ET « TELS QUE DISPONIBLES » PAR LES ENTITÉS DE SUPERNOVA. AUCUNE ENTITÉ DE SUPERNOVA NE FAIT UNE ASSERTION ET NE DONNE UNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT AU FONCTIONNEMENT DU SITE OU AUX INFORMATIONS, CONTENUS, TEXTES OU PRODUITS INCLUS SUR CE SITE. DANS LES LIMITES PERMISES PAR LA LOI APPLICABLE, CHAQUE ENTITÉ DE SUPERNOVA SE DÉGAGE DE TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE OU DE CONFORMITÉ À UN USAGE PARTICULIER, DE NON-CONTREFAÇON, DE TITRE, DE JOUISSANCE PAISIBLE, D'EXACTITUDE DES DONNÉES ET DES INFORMATIONS ET D'INTÉGRATION DE SYSTÈMES. CE SITE PEUT CONTENIR DES INEXACTITUDES, DES ERREURS, DES FAUTES DE FRAPPE OU D'AUTRES ERREURS DE CONTENU. AUCUNE ENTITÉ DE SUPERNOVA NE GARANTIT QUE LE CONTENU DU SITE EST EXACT, COMPLET, À JOUR, EXEMPT D'ERREURS ET QU'IL SERA ACCESSIBLE SANS INTERRUPTION. Utilise uniquement la version du Site correspondante à ton pays ou ta région. Avant de prendre toute décision relative aux produits, confirme l'exactitude et la présence de la totalité des informations par le biais de sources autres que le Site. Chaque Entité de Supernova décline toute responsabilité découlant de la fiabilité des informations postées par toi ou par un autre visiteur sur le Site, ou par toute autre personne qui serait informée de son contenu.
13.2   DANS LES LIMITES PERMISES PAR LA LOI APPLICABLE, AUCUNE ENTITÉ DE SUPERNOVA NE PEUT ÊTRE TENUE POUR RESPONSABLE EN CAS DE DOMMAGE DE QUELCONQUE NATURE DÉCOULANT DE OU AYANT UN RAPPORT AVEC LES PRODUITS, LE SITE OU TOUTE TRANSACTION. LA PRÉSENTE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ S'APPLIQUE AUX DOMMAGES DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, INCLUANT MAIS NE SE LIMITANT PAS AUX DOMMAGES INDIRECTS, FORTUITS, PUNITIFS, EXEMPLAIRES, PARTICULIERS OU CONSÉCUTIFS, AUX PERTES DE DONNÉES, DE REVENU OU DE BÉNÉFICE, À LA PERTE OU AUX DOMMAGES RELATIFS AU BIEN ET AUX RÉCLAMATIONS D'UN TIERS.
13.3   DANS LES LIMITES PERMISES PAR LA LOI APPLICABLE, LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE CHAQUE ENTITÉ DE SUPERNOVA ENVERS TOI QUANT AUX DOMMAGES QUELS QU'ILS SOIENT (INDÉPENDAMMENT DE LA RAISON DE L'ACTION), DÉCOULANT DE OU AYANT UN RAPPORT AVEC LES PRODUITS, LE SITE OU TOUTE TRANSACTION, NE PEUT PAS EXCÉDER LA SOMME QUE TU AS PAYÉE AUX ENTITÉS DE SUPERNOVA PENDANT LE MOIS PRÉCÉDANT L'ACTE QUI ENGAGE NOTRE RESPONSABILITÉ.
13.4   Aucun élément des présentes Conditions ne peut affecter tes droits en vertu des lois relatives à ton lieu de résidence habituel. Ces lois ne peuvent être modifiées par les présentes conditions. En cas de conflit entre ces droits et les présentes Conditions, tes droits prévus par la loi prévaudront.

14. DÉDOMMAGEMENT

14.1   Tu acceptes de défendre, dédommager, et exonérer de responsabilité chaque Entité de Supernova de toutes réclamations, demandes, pertes, responsabilités, coûts, dépenses, obligations et dommages, incluant les frais d'avocat et découlant de ou ayant un rapport avec : (a) l'utilisation du Site ou d'un Produit ; (b) la violation commise par toi des présentes conditions ; (c) la violation commise par toi de quelque loi que ce soit ou des droits d'un tiers (ce qui comprend, sans s'y limiter, les droits d'auteur, les droits à la vie privé et les droits de propriété) ; ou (d) les Contributions faites par toi.
14.2   L'obligation de dédommagement demeure en vigueur après la résolution des présentes Conditions et ton utilisation du Site.

15. RECOURS

15.1   Tu acceptes que le recours en justice d'une Entité de Supernova pour toute violation ou menace de violation de ces présentes conditions serait inadéquat et que chaque Entité de Supernova a le droit à une exécution en nature ou à une injonction de s'abstenir, ou aux deux, en plus des dommages et intérêts qu'elle peut obtenir ainsi que des dépenses raisonnables engagées lors de tout règlement de litige, dont, et sans que cela y soit limité, les frais d'avocat.
15.2   Aucun des droits ou recours d'une Entité de Supernova n'exclut tout autre droit ou recours, qu'il soit légal ou équitable, y compris mais ne se limitant pas aux dommages, injonctions, frais et dépenses d'avocat.

16. LITIGES

LIS ATTENTIVEMENT CETTE SECTION. ELLE CONTIENT UNE CLAUSE D'ARBITRAGE OBLIGATOIRE QUI PEUT AFFECTER TES DROITS LÉGAUX.

16.1   La plupart des litiges peuvent être réglés de manière informelle et efficace en contactant notre service clientèle à l'adresse hello@sandandsky.com.
16.2   Les deux parties (toi et l'Entité de Supernova) acceptent que tout litige, réclamation ou controverse né ou découlant, de quelque manière que ce soit, d'un Produit, du Site, d'une Transaction ou des présentes conditions, notamment toute question concernant leur existence, leur validité ou leur résolution (“litige”), sera soumis à un arbitrage confidentiel à Singapour.
16.3   Si tu choisis l'arbitrage, tu dois d'abord nous envoyer un avis de demande en justice (“Avis de demande”). L'Avis de demande doit être envoyé par courrier recommandé à l'adresse suivante : General Counsel, Supernova Pte. Ltd., 20 Martin Rd #10-01 Seng Kee Building, Singapore 239070. Une copie doit être également envoyée à l'adresse legal@supernovabrands.comL'avis doit être clairement intitulé « AVIS DE DEMANDE ». L'Avis de demande doit inclure les adresses postales et électroniques que tu souhaites que nous utilisions pour te contacter. Si nous choisissons l'arbitrage, nous enverrons un Avis de demande à l'adresse de facturation écrite sur le dossier. Nous enverrons également une copie à toute adresse e-mail que tu nous as fourni. L'Avis de demande doit : (a) décrire la nature et le fondement de la demande ou du litige ; et (b) établir le montant précis des dommages ou des mesures correctives demandées.
16.4   Une procédure d'arbitrage peut être engagée par vous ou par l'Entité de Supernova concernée, si, dans les trente (30) jours suivants la réception de l'avis de demande, aucun accord n'est trouvé entre ces deux parties. L'arbitrage sera régi par les règles en vigueur du Singapore International Arbitration Centre et administré par le Singapore International Arbitration Centre. La décision arbitrale est définitive et obligatoire. Elle peut être présentée comme jugement devant tout tribunal compétent.
16.5   Les deux parties (toi et l'Entité de Supernova) acceptent que, nonobstant toute disposition législative contraire (dans les limites autorisées par la loi), tout litige doit être engagé dans un délai de douze (12) mois après l'incident donnant lieu à ce litige. Dans le cas contraire, ladite cause d'action est prescrite de façon permanente.
16.6   Les sections 16.1 à 16.5 ne s'appliquent pas dans la mesure où tu violes ou menaces de violer, de quelque manière que ce soit, nos droits de propriété intellectuelle. Dans ce cas, toute Entité de Supernova peut demander des mesures injonctives ou toute autre mesure qu'elle considère appropriée devant tout tribunal compétent.
16.7   La section 16 demeure en vigueur après la résolution des présentes conditions ou d'une Transaction.

17. ACTION DE GROUPE ET RENONCIATION

LIS ATTENTIVEMENT CETTE SECTION. ELLE CONTIENT UNE ACTION DE GROUPE ET UNE RENONCIATION QUI PEUVENT AFFECTER TES DROITS LÉGAUX.

17.1   LES PARTIES ACCEPTENT QUE TOUTE PROCÉDURE DE RÉSOLUTION D'UN LITIGE, QUE CE SOIT DEVANT UN TRIBUNAL OU UNE COUR CONSTITUTIONNELLE, SERA UNIQUEMENT MENÉE INDIVIDUELLEMENT. TU ACCEPTES DE NE PAS CHERCHER À FAIRE INSTRUIRE UN LITIGE EN TANT QU'ACTION COLLECTIVE, ACTION REPRÉSENTATIVE, ACTION COLLECTIVE OU RECOURS AUPRÈS DU PROCUREUR GÉNÉRAL PRIVÉ, NI DE TENTER DE RATTACHER LE LITIGE À UNE TELLE ACTION. De plus, si tu as choisi l'arbitrage, l'arbitre ne peut pas regrouper les réclamations de plus d'une personne avec tes réclamations et ne peut pas non plus présider une quelconque forme de représentations en justice ou catégories de recours, et ce à moins que les parties en conviennent autrement.
17.2   PAR LA PRÉSENTE, LES PARTIES (TOI ET CHAQUE ENTITÉ DE SUPERNOVA) RENONCENT AUX DROITS LÉGAUX ou CONSTITUTIONNELS D'ALLER AU TRIBUNAL ET D'AVOIR UN PROCÈS DEVANT UN JUGE OU UN JURY, et choisissent la résolution par arbitrage des réclamations et litiges. En cas de litige entre toi et une Entité de Supernova devant un tribunal dans le cadre de l'annulation ou exécution d'une décision arbitrale ou autre, LES PARTIES (TOI ET L'ENTITÉ DE SUPERNOVA CONCERNÉE) RENONCENT AUX DROITS À UN PROCÈS AVEC JURY, en choisissant que le litige soit résolu par un juge.

18. GENERAL

18.1   Aucune renonciation.La non-exécution de notre part d'une disposition des présentes Conditions ou d'une Transaction ne constitue pas une renonciation à une telle disposition ou un tel droit. Toute renonciation de nos droits doit être faite par écrit et signée par nous et ne peut être interprétée comme une renonciation à une violation future.
18.2   Caractère détachable. Si une des dispositions des présentes Conditions devait être considérée comme invalide, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, cette disposition doit être considérée comme détachée et ne doit pas affecter la validité et l'applicabilité des dispositions restantes.
18.3   Aucune cession. Tu ne peux pas céder tout ou partie de tes droits relatifs aux présentes Conditions ou une Transaction sans notre permission écrite. Toute prétendue cession effectuée sans cette permission sera considérée comme nulle.
18.4   Intégralité du contrat. TLes présentes Conditions constituent l'intégralité du contrat entre les parties (toi et les Entités de Supernova concernées) relativement à leur objet et remplacent toute communication, négociation ou entente antérieure, contemporaine ou supplémentaire.
18.5   Langue. La langue officielle de ces présentes conditions est l'anglais. Une traduction des présentes Conditions peut être fournie pour les versions du Site spécifiques au pays. Mais, dans le cas de divergence entre la version anglaise et la version non-anglaise, la version anglaise des présentes conditions prévaut. Dans les limites permises par la loi applicable, les parties doivent s'assurer, en cas de litige, que tous les documents connexes sont rédigés en anglais. Tous les contrats, échanges et contacts entre nous doivent s'effectuer en anglais.
18.6   Loi applicable. Les présentes Conditions et les Transactions (ainsi que toutes les obligations non-contractuelles qui en découlent ou y sont liés) sont régies et interprétées conformément aux lois singapouriennes. Sous réserve de la section 16.6, les deux parties (toi et l'Entité de Supernova) se soumettent à la juridiction non-exclusive des tribunaux singapouriens.

Si tu as des questions ou des commentaires concernant le Site ou les présentes Conditions, le meilleur moyen de nous contacter est en nous écrivant à l'adresse hello@sandandsky.com.